Sûreté Nucléaire Intégrée
Présentation de la marque Sûreté Nucléaire Intégrée
Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) PHIMECA et la Société par Action Simplifiée (SAS) AXONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sûreté Nucléaire Intégrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sûreté Nucléaire Intégrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sûreté Nucléaire Intégrée arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.
PHIMECA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23