Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sûreté Nucléaire Intégrée
PHIMECA, SA
AXONE, SAS

Numéro de dépôt :
4237641
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2026
Sûreté Nucléaire Intégrée de PHIMECA

Présentation de la marque Sûreté Nucléaire Intégrée

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) PHIMECA et la Société par Action Simplifiée (SAS) AXONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sûreté Nucléaire Intégrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PHIMECA domicilié(e) Centre d'Affaires du Zenith, 34 route de Sarliève - 63800 - COURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) AXONE domicilié(e) 5 Bd des platanes - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXONE, M. Maurice PENDOLA domicilié(e) 5 Bd des platanes - 13008 - Marseille - France.

La marque Sûreté Nucléaire Intégrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sûreté Nucléaire Intégrée arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.

PHIMECA a également déposé les autres marques suivantes : Ingénierie des incertitudes


PHIMECA, SA - Centre d'Affaires du Zenith, 34 route de Sarliève - 63800 - COURNON - France - SIREN 4

AXONE, SAS - 5 Bd des platanes - 13008 - Marseille - France


AXONE, M. Maurice PENDOLA - 5 Bd des platanes - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.